Pascal Cartier


De: Pascal Cartier
attaché d'administration de l'Etat, directeur du centre territorial d'action sociale de Rennes
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000049592871(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 202426/05/2024
De: Cartier (Pascal, Jean-Marie, Célestin)
directeur d'un centre territorial du ministère. Chevalier du 29 mars 2016
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2016-03-29"
JORFTEXT000046591062(source JORF)
promotion
24 Novembre 202224/11/2022
De: Pascal Cartier
attaché d'administration de l'Etat, directeur du centre territorial d'action sociale de Rennes
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046096004(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Pascal Cartier
attaché d'administration de l'Etat, directeur du centre territorial d'action sociale de Rennes
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042075433(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 202003/07/2020
De: Pascal Cartier
attaché d'administration de l'Etat, directeur du centre territorial d'action sociale de Rennes
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039630587(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pascal Cartier
attaché d'administration de l'Etat, directeur du centre territorial d'action sociale de Rennes
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038109386(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201910/02/2019
De: Cartier Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808596S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pascal Cartier
attaché d'administration de l'Etat, directeur du centre territorial d'action sociale de Rennes
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037019025(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Cartier Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Barbosa De Oliveira
Carlos-François
NIGEND : 147296NLS : 8005804
INTJ1707244S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Cartier (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000033057862(source JORF)
nomination
23 Août 201623/08/2016
De: Cartier (Pascal, Jean-Marie, Célestin)
chef d'un groupement de soutien d'une base de défense ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Cartier, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1413488S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Cartier Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2012
INTJ1308911S(source BOMI)
prime
18 Décembre 201318/12/2013
De: Cartier (Pascal)
groupement de soutien de la base de défense de Vannes-Coëtquidan
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2011
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025105940(source JORF)
nomination
06 Janvier 201206/01/2012
De: Cartier (Pascal, Jean-Marie, Célestin)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Cartier (Pascal)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000179514(source JORF)
nomination
21 Juillet 199321/07/1993
De: Cartier (Pascal, Jean-Marie, Célestin)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000535255(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.